Communiqué: A propos de l’exploitation des plateformes Numériques des œuvres littéraires et artistiques

Afin de diminuer l’impact négatif du coronavirus sur la scène culturelle, surtout sur le plan socio-économique, et en ce qui concerne la promotion et l’utilisation des œuvres artistiques et littéraires exploitées, l’Organisme tunisien des droits d’auteur et des droits voisins (OTDAV) invite tous les acteurs culturels concernés et les entrepreneurs culturels à recourir aux plateformes numériques afin de présenter et de promouvoir toutes les œuvres littéraires et artistiques, dans les différentes spécialités (Les œuvres musicales, les œuvres littéraires, les œuvres dramatiques, les œuvres audiovisuelles…), conformément à la loi et à la réglementation en vigueur dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et en payant les redevances relatives aux droits d’auteur et des droits voisins.
Le respect de la législation ne peut qu’appuyer l’offre légale d’une part et garantie les droits moraux et patrimoniaux des artistes dont les œuvres sont exploitées, ipso facto, les aider à bénéficier des rémunérations dues à l’exploitation de leurs œuvres par ces plateformes numériques.
Ainsi, , l’Organisme tunisien des droits d’auteur et des droits voisins (OTDAV) déclare sa disposition totale pour faciliter l’octroi des licences d’exploitation au profit des institutions et particuliers concernés et le paiement des redevances relatives aux droits d’auteur, ce qui permet de préserver la dignité de l’artiste tunisien et de garantir ses droits moraux et patrimoniaux dans cette conjoncture.
L’OTDAV met à la disposition de tous les exploitants qui veulent plus de renseignements, les contacts suivants: